Déposée le 10 mai 1989 par RHM FOODS LIMITED (société de droit britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BRAND'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est RHM FOODS LIMITED (société de droit britannique), domicilié(e) East Putney House, 84 Upper Richmond Road, LONDRES SW15 2ST, GRANDE-BRETAGNE (dossier no 2143508) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2143508) - France.
La marque BRAND'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529975.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRAND'S est expirée depuis le 10 mai 2009.
RHM FOODS LIMITED (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : ENERGEN , ENERGEN
RHM FOODS LIMITED (société de droit britannique) - East Putney House, 84 Upper Richmond Road, LONDRES SW15 2ST, GRANDE-BRETAGNE (dossier no 2143508) - Royaume-Uni
NOVAMARK - (dossier no 2143508) - France
Renouvellement sans limitation le 30 avril 1999 n°2143508 - Publication au BOPI 1999-04-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44
Inscription le 15 mai 2000 - Concession de licence n°300026 - Publication au BOPI 2000-05-15
Inscription le 8 février 2000 - Changement de dénomination n°295038 - Publication au BOPI 2000-02-08
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, sechés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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